REGLEMENT INTERIEUR D’A.P.E.T.I.O.*

(Association de Parents d’Elèves pour le Transport des Internes à Oloron)

 

 

-Les élèves devront impérativement se présenter à l’heure aux différents arrêts desservis. Le bus n’attend pas.

-Un élève, qui par sa mauvaise tenue, met en danger ses camarades ou qui perturbe la conduite du chauffeur sera immédiatement mis à pied pour une semaine ou plus par décision du bureau de l’association.

-Les élèves sont munis de carte de transport, ils doivent impérativement la présenter au chauffeur du bus.

-En cas de perte de ce titre de transport, l’association doit être prévenue afin de la remplacer.

-En cas d’exclusion, la carte doit être restituée à l’association.

-Toute personne inconnue de nos listes d’élèves, tentant d’emprunter nos transports sera refusée par le chauffeur.

-Si les familles reçoivent des correspondants, ces derniers ne sont pas autorisés à emprunter le bus. (Notre assurance ne couvre que nos adhérents). Les familles devront donc prendre leurs dispositions.

-Notre bus dispose d’un nombre limité de places, les personnes à jour de leurs cotisations seront prioritaires.

-En cas de non paiement et au terme de 3 rappels, l’élève concerné se verra l’entrée du bus refusée.

-Le Bureau se réserve le droit d’exclure temporairement ou définitivement un adhérent pour cause de non paiement ou autre motif grave.

-Si l’élève décide de ne plus emprunter nos transports en cours d’année, merci de prévenir à l’avance l’association. Aucun remboursement ne sera établi. Toute période entamée est due.

-Autre cas de rupture : longue maladie, arrêt de la scolarité à Oloron, obtention du permis de conduire, déménagement. Dans ces cas les sommes dues seront en rapport avec la durée pendant laquelle l’élève aura emprunté le bus (sous condition que l’association ait été prévenue).

-Les absences pour maladies courantes ou stage ne pourront venir en déduction des sommes dues.

-En cas de grève ou fermeture des internats, le bus rapatrie les élèves la veille de la grève et repart le matin où les cours reprennent.

-Les factures vont de vacances à vacances (ex : de la rentrée à Noël, de Noël à février etc…)

-Mode de paiement : A la rentrée, la somme de 50 euros (chèque ou espèces) + 5 enveloppes self-adressées et timbrées (qui serviront à envoyer les factures aux familles) ; puis lorsque l’association reçoit la facture du transporteur, le montant sera divisé par le nombre d’enfants.

-Les trop perçus seront remboursés aux familles après clôture du bilan au 31 juillet.

-Le transport est assuré par la société Dorwling Carter à Arudy.

-Ce transport, ne l’oublions pas reste un privilège économique et pratique pour les familles, il reste cependant associatif et ne tient qu’à la bonne volonté de certains.

Merci à vous de le préserver.